Foire Aux Questions Statutaires
Toutes les réponses claires et détaillées concernant l'accès à nos activités, l'engagement bénévole et notre cadre réglementaire loi 1901 à Bart.
Notre Engagement d'Intérêt Général & Plaidoyer pour la Commune de Bart
L'association SPORTS ET LOISIRS DE BART, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, est une structure civique d'utilité publique dédiée au renforcement durable de la cohésion sociale, de la vitalité sanitaire et du rayonnement culturel au sein du territoire municipal de Bart (25420). Conformément à nos objectifs statutaires, notre action bénévole s'articule autour du déploiement universel d'activités physiques adaptées, d'ateliers récréatifs intergénérationnels et d'événements civiques gratuits ou à tarification strictement solidaire. Notre démarche de plaidoyer civique combat activement l'isolement social des aînés, favorise l'intégration et l'éveil civique des jeunes générations, et garantit l'accès de toutes les parties prenantes — sans distinction d'origine ni de ressources — à des espaces municipaux accueillants et sécurisés, accompagnés de ressources éducatives ouvertes. Les bénéficiaires de notre bassin de vie trouvent dans notre plateforme associative une réponse humaine désintéressée, guidée par un cadre réglementaire rigoureux. Dans le cadre de notre plan d'action 2026, chaque habitant est invité à s'engager dans la mission ou à soutenir notre cause pour bâtir ensemble une collectivité résiliente, saine et solidaire.
Les activités physiques sont-elles payantes ?
Non. L'association SPORTS ET LOISIRS DE BART applique le principe républicain de non-commercialité stricte. Les séances sont soit entièrement gratuites, soit accessibles moyennant une adhésion annuelle solidaire symbolique permettant de couvrir l'assurance obligatoire des participants. Un fonds de solidarité interne prend en charge 100% des frais pour les personnes en situation de précarité.
Comment devenir bénévole au sein de l'association ?
Il suffit de remplir le formulaire accessible sur la page Espace Bénévolat ou de vous présenter à la permanence du secrétariat en mairie de Bart. Aucun niveau sportif d'élite n'est exigé : nous recherchons avant tout de la bienveillance, le sens de l'écoute et l'envie de donner du temps à la collectivité.
Les dons ouvrent-ils droit à une réduction d'impôt ?
Oui. Étant un organisme d'intérêt général à gestion désintéressée, nos donateurs bénéficient de la réduction d'impôt de 66% du montant du don dans la limite de 20% du revenu imposable (art. 200 du CGI). Un reçu fiscal Cerfa officiel est systématiquement transmis par notre trésorier bénévole.
Où et quand se déroulent les assemblées générales ?
L'assemblée générale ordinaire se réunit annuellement en fin d'année civile dans la grande salle d'honneur de la Mairie de Bart. Tous les adhérents à jour de cotisation ont droit de vote pour l'approbation des comptes et le renouvellement du Conseil d'Administration.
Rejoignez Notre Équipe Municipale de Bénévoles de Terrain
Participez activement à nos initiatives sportives, récréatives et solidaires au cœur du Doubs. Chaque citoyen peut apporter ses compétences statutaires.
Encadrement Activités Physiques
Accompagnement de séances d'entretien physique pour aînés, marches nordiques citoyennes et tournois intergénérationnels.
S'engager dans la mission →Animation Ateliers Culturels
Coordination des cercles récréatifs, partages de savoir-faire artistiques, jeux de société pour enfants et aînés de la commune.
Soutenir notre cause →Soutien Logistique & Secrétariat
Préparation des salles municipales, tenue des registres de présence, accueil des bénéficiaires et distribution d'équipements.
Rejoindre l'action bénévole →