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SPORTS ET LOISIRS DE BART

ASSOCIATION LOI 1901 • COMMUNE DE BART
Permanence Mairie +33 5 63 82 95 11
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• PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES & RGPD

Politique de Confidentialité et Droits Citoyens

Engagement solennel de SPORTS ET LOISIRS DE BART pour la sécurité, la non-commercialisation et le respect absolu de la vie privée des bénéficiaires et bénévoles.

• DÉCLARATION SOLENNELLE D'UTILITÉ PUBLIQUE

Notre Engagement d'Intérêt Général & Plaidoyer pour la Commune de Bart

L'association SPORTS ET LOISIRS DE BART, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, est une structure civique d'utilité publique dédiée au renforcement durable de la cohésion sociale, de la vitalité sanitaire et du rayonnement culturel au sein du territoire municipal de Bart (25420). Conformément à nos objectifs statutaires, notre action bénévole s'articule autour du déploiement universel d'activités physiques adaptées, d'ateliers récréatifs intergénérationnels et d'événements civiques gratuits ou à tarification strictement solidaire. Notre démarche de plaidoyer civique combat activement l'isolement social des aînés, favorise l'intégration et l'éveil civique des jeunes générations, et garantit l'accès de toutes les parties prenantes — sans distinction d'origine ni de ressources — à des espaces municipaux accueillants et sécurisés, accompagnés de ressources éducatives ouvertes. Les bénéficiaires de notre bassin de vie trouvent dans notre plateforme associative une réponse humaine désintéressée, guidée par un cadre réglementaire rigoureux. Dans le cadre de notre plan d'action 2026, chaque habitant est invité à s'engager dans la mission ou à soutenir notre cause pour bâtir ensemble une collectivité résiliente, saine et solidaire.

Utilité Publique & Rayonnement Culturel Gestion Désintéressée 100% Non Marchande Cadre Réglementaire & Plan d'Action 2026 Plaidoyer & Action Bénévole Locale

1. Responsable de Traitement

Le responsable du traitement des données est l'association SPORTS ET LOISIRS DE BART, représentée par son Président M. Devid Nabaf, sise RUE DE LA MAIRIE, 25420 BART. Courriel dédié : devidnabaf@gmail.com.

2. Principe de Minimisation et Non-Cession

Nous collectons exclusivement les données strictement nécessaires au traitement des demandes d'adhésion, des candidatures bénévoles et des réponses de contact (nom, courriel, téléphone, disponibilités). Ces données ne sont JAMAIS vendues, louées, cédées ni partagées avec aucun tiers commercial ou organisme publicitaire.

3. Durée de Conservation

Les données relatives aux bénévoles et bénéficiaires sont conservées pendant la durée de l'exercice statutaire annuel et purgées au terme d'un délai légal de 24 mois après la dernière interaction civique.

4. Exercice de Vos Droits (Accès, Rectification, Effacement)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d'un droit permanent d'accès, de rectification et de suppression de vos données sur simple demande écrite à devidnabaf@gmail.com ou par courrier à la Mairie de Bart.

Exercer Vos Droits RGPD → Mentions Légales & Registre
• ENGAGEMENT CITOYEN & ACTION BÉNÉVOLE 2026

Rejoignez Notre Équipe Municipale de Bénévoles de Terrain

Participez activement à nos initiatives sportives, récréatives et solidaires au cœur du Doubs. Chaque citoyen peut apporter ses compétences statutaires.

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Encadrement Activités Physiques

Accompagnement de séances d'entretien physique pour aînés, marches nordiques citoyennes et tournois intergénérationnels.

Engagement : 2 à 4h / semaine • Formation interne assurée
S'engager dans la mission →
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Animation Ateliers Culturels

Coordination des cercles récréatifs, partages de savoir-faire artistiques, jeux de société pour enfants et aînés de la commune.

Engagement : Samedis après-midi • Ouvert à tous
Soutenir notre cause →
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Soutien Logistique & Secrétariat

Préparation des salles municipales, tenue des registres de présence, accueil des bénéficiaires et distribution d'équipements.

Engagement : Événementiel ponctuel • Mission collaborative
Rejoindre l'action bénévole →