Mentions Légales et Registre Public
Conformément aux dispositions des lois pour la confiance dans l'économie numérique et à la loi du 1er juillet 1901 sur les associations.
Notre Engagement d'Intérêt Général & Plaidoyer pour la Commune de Bart
L'association SPORTS ET LOISIRS DE BART, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, est une structure civique d'utilité publique dédiée au renforcement durable de la cohésion sociale, de la vitalité sanitaire et du rayonnement culturel au sein du territoire municipal de Bart (25420). Conformément à nos objectifs statutaires, notre action bénévole s'articule autour du déploiement universel d'activités physiques adaptées, d'ateliers récréatifs intergénérationnels et d'événements civiques gratuits ou à tarification strictement solidaire. Notre démarche de plaidoyer civique combat activement l'isolement social des aînés, favorise l'intégration et l'éveil civique des jeunes générations, et garantit l'accès de toutes les parties prenantes — sans distinction d'origine ni de ressources — à des espaces municipaux accueillants et sécurisés, accompagnés de ressources éducatives ouvertes. Les bénéficiaires de notre bassin de vie trouvent dans notre plateforme associative une réponse humaine désintéressée, guidée par un cadre réglementaire rigoureux. Dans le cadre de notre plan d'action 2026, chaque habitant est invité à s'engager dans la mission ou à soutenir notre cause pour bâtir ensemble une collectivité résiliente, saine et solidaire.
1. Identification de l'Éditeur Associatif
Le présent portail internet est édité par l'association SPORTS ET LOISIRS DE BART, groupement civique à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et son décret d'application du 16 août 1901.
• Siège statutaire : RUE DE LA MAIRIE, 25420 BART
• Numéro RNA : W252002229
• Numéro SIREN : 533229589
• Directeur de la Publication : M. Devid Nabaf, en sa qualité de Président légal de l'association.
• Courriel de contact : devidnabaf@gmail.com
• Téléphone : +33 5 63 82 95 11
2. Prestataire d'Hébergement
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440)
3. Registre de Transparence & Absence Totale d'Activités Marchandes
L'association SPORTS ET LOISIRS DE BART n'exerce aucune activité commerciale, n'édite aucun produit manufacturé, ne perçoit aucun revenu publicitaire et ne commercialise aucun service payant à finalité lucrative. La totalité des cotisations perçues auprès des adhérents et des éventuelles aides publiques octroyées par les collectivités territoriales est intégralement et exclusivement consacrée à l'accomplissement des objectifs statutaires d'utilité publique sur la commune de Bart.
4. Propriété Intellectuelle & Données Publiques
Les contenus textuels et les documents statutaires diffusés sur ce site officiel sont mis à disposition des citoyens à titre d'information civique. Les marques, dénominations administratives et logos officiels sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Rejoignez Notre Équipe Municipale de Bénévoles de Terrain
Participez activement à nos initiatives sportives, récréatives et solidaires au cœur du Doubs. Chaque citoyen peut apporter ses compétences statutaires.
Encadrement Activités Physiques
Accompagnement de séances d'entretien physique pour aînés, marches nordiques citoyennes et tournois intergénérationnels.
S'engager dans la mission →Animation Ateliers Culturels
Coordination des cercles récréatifs, partages de savoir-faire artistiques, jeux de société pour enfants et aînés de la commune.
Soutenir notre cause →Soutien Logistique & Secrétariat
Préparation des salles municipales, tenue des registres de présence, accueil des bénéficiaires et distribution d'équipements.
Rejoindre l'action bénévole →